Conseil général - Archives
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Séances 2024
19 décembre 2024
Préavis n°05-2024 : Projet de budget 2025
Rapport de la commission de gestion
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26 juin 2024
Préavis n°01-2024 : Comptes 2023
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n°02-2024 : Arrêté d'imposition 2025
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n°03-2024 : Réfection et étanchéité du battoir
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n°04-2024 : Adoption du Plan routier Traversée du Village, rond-point et trottoir - réfection de la route depuis Montavaux
Rapport de la commission de gestion
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Procès verbal de la séance du 26.06.2024 : télécharger ici
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Séances 2023
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14 décembre 2023
Préavis n°06-2023 : Budget 2024
2024 - Budget administratif - page 1-7
2024 - Budget administratif - page 8-14
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n°07-2023 : Réaménagement de la traversée de la route du Village et sécurisation
Rapport de la commission ad hoc
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Procès verbal de la séance du 14 décembre 2023 : télécharger ici
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4 octobre 2023
Préavis n°05-2023 : Adoption du Plan d’affectation communal et de son règlement
Rapport de la commission ad hoc
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Procès verbal de la séance du 4 octobre 2023 : télécharger ici
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22 juin 2023
Préavis n°01-2023 : Comptes 2022
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n°02-2023 : Arrêté d'imposition 2024
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n°03-2023 : Modification des buts de l'Association intercommunale en matière défense incendie et secours de la région du Nord Vaudois
Annexe 1 : Avenant n°1 aux statuts de l'association
Annexe 2 : Annexe 2 aux statuts de l'association
Annexe 3 : Modification des buts de l'association
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n°04-2023 : Rectification de limite des parcelles 180-181-645
Annexe 1 : Orges-BF180-181-645-Projet de division
Rapport de la commission de gestion
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Procès verbal de la séance du 22 juin 2023 : télécharger ici
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Séances 2022
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8 décembre 2022​
Préavis n°06-2022 : Demande de crédit complémentaire de CHF 32'000 révision PACOM
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n°07-2022 : Budget 2023
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n°08-2022 : Investissement - Renouvellement de l'infrastructure informatique
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°09-2022 : Demande d'augmentation de crédit Fr. 50'000.- Petites Fauconnières
Rapport de la commission de gestion
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Procès verbal de la séance du 8 décembre 2022 : télécharger ici
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23 juin 2022
Préavis n°01-2022 : Comptes 2021
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n°02-2022 : Arrêté d'imposition 2023
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n°03-2022 : Augmentation de 5'000 frs au budget 2022 sur le compte "Chapelle"
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n°04-2022 : Demande d'un crédit d'étude complémentaire pour l'aménagement des trottoirs, carrefours, places de parc et arrêt de bus
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n°05-2022 : Demande d'un crédit pour les travaux d'aménagement d'un cheminement piétonnier sécurisé sur la route de Giez
Rapport de la commission de gestion
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Procès verbal de la séance du 23 juin 2022 : télécharger ici
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Séances 2021
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8 décembre 2021
Préavis n°13 : Demande investissement circulation piétonne
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n°14 : STEP
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n°15 : Conduite ESP
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n°16 : Petites Fauconnières
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n°17 : Budget 2022
Rapport de la commission de gestion
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Procès verbal de la séance du 8 décembre 2021 : télécharger ici
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6 octobre 2021
Préavis n°2 : Révision des statuts de l'association Intercommunale en matière de défense, secours et incendie de la région du Nord vaudois
Annexe n°1 : Rapport du Comité de direction
Annexe n°2 : Extrait du PV de la séance du 22.04.2021
Annexe n°3 : Statuts avec annexes signés
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n° 05-2021 - Autorisations générales de plaider pour la législature 2021-2026
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n° 06-2021 - Autorisation - inscription de servitudes au Registre foncier
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n° 07-2021 - Autorisations générales à accorder à la Municipalité pour l'acquisition de participations dans des sociétés commerciales, durant la législature 2021-2026
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n° 08-2021 - La compétence à accorder à la Municipalité pour la législature 2021-2026 d'engager les dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n° 09-2021 - Complément budgétaire de CHF 40'500.- au budget 2021 sur le compte entretiens des routes et des chemins
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n° 10-2021 - Indemnités de la municipalité pour la législature 2021-2026
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n° 11-2021 - Achat d'un véhicule communal
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n° 12-2021 - Fixation de plafond en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026
Rapport de la commission de gestion
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Procès verbal de la séance du 6 octobre 2021 : télécharger ici
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24 juin 2021
Préavis n°1 - Demande d'un crédit d’investissement de CHF 52'150.- pour la rénovation de l’éclairage public
Annexe n°1: Comparaison des sources
Annexe n°2 : Devis Electro-Plus
Annexe n°3 : Devis Instaconnect Sàrl
Annexe n°4 : Romande Energie
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n° 3 - Arrêté imposition 2022
Annexe n°1 : Arrêté d'imposition
Rapport de la commission de gestion
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Préavis n° 4 - Comptes 2020
Annexe n°1 : Bilan 2020
Annexe n°2 : Fonctionnement et tâches
Annexe n°3 : Projet de rapport
Rapport de la commission de gestion
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Procès verbal de la séance du 24 juin 2021 : télécharger ici
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25 mars 2021
Installation des nouvelles autorités
Procès verbal de la séance (présidée par le préfet) : télécharger ici
Procès verbal de la séance (présidée par le président du conseil général) : télécharger ici
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